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Membres
2011
-
Etiquetage des produits dangereux
11.04.2011 par CDG 80
699 KB
Ressource uniquement accessible aux membres.
2010
-
Affichages règlementaires
15.08.2010 par SFCD 120 KB
Ressource uniquement accessible aux membres. -
Hygiène et Asepsie et Gestion des déchets
21.07.2010 par ONCD ET ARS3 MB
7 fiches très pratiques à conserver et/ou à afficher dans votre cabinet dentaire
Créées par L'ONCD (Ordre National des Chirurgiens-Dentistes) et La DGS (Direction Générale de la Santé)
Consultable aussi sur le site de l'Ordre : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/
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Contenu du dossier patient
15.06.2010 par SFCD 41 KB
Ressource uniquement accessible aux membres.
2007
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77 KB
L'avenant n° 1 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes porte sur des dispositions relatives au régime des avantages complémentaires de vieillesse (ASV) des chirurgiens-dentistes.
Conclu le 6 avril 2007 entre l'UNCAM (Union nationale des caisses d'assurance maladie) et la CNSD (Confédération nationale des syndicats dentaires), ill a été approuvé par l'arrêté du 27 juin 2007 et publié au Journal officiel du 21 juillet 2007.
2006
-
Revalorisation des actes du 1er août 2006
01.08.20064 KB
Tarifs en euros applicables au 1er août 2006
Départements métropolitains
Antilles et Guyane
Réunion
C : consultation du chirurgien-dentiste omnipraticien
21,00
23,10
25,20
CS : consultation du chirurgien-dentiste spécialiste
23,00
25,15
27,44
V : visite du chirurgien-dentiste omnipraticien
16,77
18,45
20,12
VS : visite du chirurgien-dentiste spécialiste
20,58
22,64
24,70
SC : soins conservateurs
2,41
2,41
2,41
SPR : actes de prothèse dentaire
2,15
2,15
2,15
TO : traitement ODF
2,15
2,15
2,15
D : actes autres que ODF
1,92
1,92
1,92
DC : actes chirurgicaux
2,09
2,09
2,09
Z : actes utilisant les radiations ionisantes
1,33
1,33
1,33
Majoration de dimanche ou jour férié
19,06
19,06
19,06
Majoration de nuit
25,15
25,15
25,15
ID : indemnité forfaitaire de déplacement
2,74
2,74
2,74
IK : indemnité kilométrique en plaine
0,61
0,65
0,69
IK : indemnité kilométrique en montagne
0,91
0,97
1,02
IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski
4,57
4,88
4,88
La convention nationale des chirurgiens-dentistes prévoit un dispositif de prévention avec un examen systématique annuel pour les jeunes âgés de 6,9, 12,15 et 18 ans.
BDC : examen simple
25,00
BR2 : examen simple avec 1 ou 2 radiographie(s)
25,00 + 11,00
BR4 : examen avec 3 ou 4 radiographie(s)
25,00 + 22,00
-
Convention Nationale des Chirurgiens-Dentistes
13.07.2006 par Jo de la République Française735 KB
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE du 18 juin 2006 (Texte 7 sur 42)
Arrêté du 14 juin 2006 portant approbation de la convention nationale des chirurgiens-dentistes destinée à régir les rapports entre les chirurgiens-dentistes et les caisses d’assurance maladie -
Guide des indications et procédures des examens radiologiques en odontostomatologie
01.05.2006 par HAS2 MB
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Guide de Prévention des infections liées au soins réalisés en dehors des établissements de santé
21.01.2006 par DGS853 KB
Infections liées au soins réalisés en dehors des établissements de santé.
Guide de Prévention
Janvier 2006 source : DGS
2005
-
Nomenclature Générale des Actes Professionels
14.03.2005 par UNCAM du 11 mars 20051 MB
Nomenclature Générale des Actes Profesionnels (NGAP) comprenant les dispositions générales et la liste des actes pris en charge par l'Assurance Maladie.
Cette présentation s'appuie sur les textes réglementaires parus au Journal officiel depuis l'arrêté du 27 mars 1972 (date de création de la NGAP) qui restent seuls opposables. Les références aux textes récents, parus depuis 2005, sont mentionnées.
Historique
Depuis la loi du 13 août 2004, les actes pris en charge par l'Assurance Maladie doivent être inscrits sur la liste des actes et des prestations (art L162-1-7 du code de la sécurité sociale).La décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) du 11 mars 2005 (Journal officiel du 30 mars 2005), au moment de la mise en œuvre de la classification commune des actes médicaux (CCAM), a distingué deux parties dans cette liste :
- la CCAM, qui regroupe les actes techniques réalisés par les médecins décrits au Livre II, et les dispositions générales et diverses s'y rapportant qui figurent au Livre I et au Livre III aux articles 1, 2 et 3 ;
- la NGAP, qui reste en vigueur pour les actes cliniques médicaux, et les actes des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux. Seules les modifications entraînées par la mise en œuvre de la CCAM sont mentionnées au Livre III à l'article III-4 (modifications des dispositions générales, suppression de titres, de chapitres, d'actes...).
Depuis la décision UNCAM du 11 mars 2005, toutes les modifications de la Liste des actes et des prestations font l'objet de décisions UNCAM publiées au Journal officiel. Les évolutions concernant la NGAP pour les actes cliniques, dentaires ou les actes des auxiliaires médicaux, sont signalées à l'article III-4 du Livre III de la Liste.
